Page 115 - Contrat Type de PPP
P. 115

115



                            ANNEXE 20 - PLAN DU PROGRAMME


                                                  FONCTIONNEL







                                 1.  Rappel du contexte


                                  Rappel des éléments de contexte :

                                  Eléments de contexte technique et socio-économique,
                                  Enjeux du projet,

                                  Description sommaire du projet (notamment le planning sommaire et le périmètre du projet,
                                    éléments de réglementation),

                                  Rappel des étapes de la consultation.


                                 2.  Situation actuelle


                                  Description de la situation actuelle :
                                  Pour  des  contrats  bâtimentaires :  état  du  terrain ;  pour  des  contrats  d’éclairage  public :
                                    emplacement et état des luminaires existants,

                                  Description du mode actuel de gestion du service s’il existe déjà.


                                 3.  Attentes de la Personne Publique


                                  Descriptions des attentes de la Personne Publique :
                                  Eléments architecturaux,

                                  Programme de travaux,
                                  Planning détaillé des travaux,

                                  Programme de maintenance,

                                  Eléments relatifs à l’exploitation (fonctionnalités attendues, utilisation des surfaces,…),
                                  Attentes environnementales,

                                  Eléments budgétaires.
   110   111   112   113   114   115   116   117   118   119   120